Informations légales
Mentions légales
Dernière mise à jour :
1. Éditeur du site
Le présent site est édité par :
- Dénomination sociale : SCN THE CANOPIST NATUROPATHIE
- Forme juridique : Société à responsabilité limitée (SARL)
- Capital social : 1 000 euros
- Siège social : 44, traverse de la Pintade — 13010 Marseille, France
- RCS : Marseille 843 447 905
- Numéro SIREN : 843 447 905
- Numéro de TVA intracommunautaire : FR78 843 447 905
- Représentant légal : Madame Sabrya CHAAF, gérante
- Téléphone : 07 83 02 24 26
- Adresse électronique : contact@sabryachaaf.com
2. Directeur de la publication
La directrice de la publication est Madame Sabrya CHAAF, en sa qualité de gérante de la société SCN THE CANOPIST NATUROPATHIE.
3. Hébergement
Le site est hébergé par :
- Hébergeur : OVH SAS
- Adresse : 2, rue Kellermann — 59100 Roubaix, France
- Forme juridique : Société par actions simplifiée au capital de 10 069 020 euros
- RCS : Lille Métropole 424 761 419
- Téléphone : 1007 (numéro non surtaxé depuis la France)
- Site : www.ovhcloud.com
4. Objet du site
Le présent site a pour objet de présenter le réseau de franchise The Canopist aux personnes souhaitant devenir praticien au sein de ce réseau, et de recueillir les candidatures correspondantes.
Les informations qui y figurent, notamment les données chiffrées relatives au modèle économique, sont communiquées à titre indicatif et ne constituent ni une offre contractuelle, ni un engagement, ni une garantie de résultat. Seul le Document d'Information Précontractuel (DIP), remis conformément à l'article L.330-3 du Code de commerce, et le contrat de franchise font foi.
5. Nature de l'activité
The Canopist exerce une activité de naturopathie et de bien-être. The Canopist n'exerce aucune activité médicale. La méthode The Canopist n'a pour vocation ni de soigner, ni de guérir, ni d'établir un diagnostic médical. Elle ne se substitue en aucun cas à un avis, un diagnostic ou un traitement dispensé par un professionnel de santé, et ne saurait justifier l'interruption d'un traitement en cours.
6. Propriété intellectuelle
L'ensemble des éléments composant le site — structure, textes, images, photographies, illustrations, pictogrammes, logotypes, marques, chartes graphiques et bases de données — est la propriété exclusive de la société SCN THE CANOPIST NATUROPATHIE ou de ses ayants droit, et est protégé par le Code de la propriété intellectuelle.
La marque et le logotype THE CANOPIST, ainsi que la baseline « c'est choisir d'aller bien », sont des signes distinctifs protégés. Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout ou partie du site, quel qu'en soit le moyen ou le procédé, est interdite sans autorisation écrite préalable.
Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque de ses éléments est susceptible d'engager la responsabilité de son auteur et de constituer une contrefaçon sanctionnée par les articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
7. Crédits photographiques
Photographies du réseau, des praticiens et de la gamme de produits : Nicolas Vaccaro. Portrait officiel de la délégation française au G20 YEA 2025 : Citizen Entrepreneurs.
8. Responsabilité
L'éditeur s'efforce d'assurer l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Il ne peut toutefois garantir l'exhaustivité ou l'absence d'erreur de ces informations, et se réserve le droit d'en modifier le contenu à tout moment et sans préavis.
L'éditeur ne saurait être tenu pour responsable des dommages directs ou indirects résultant de l'accès au site, de son utilisation, ou d'une éventuelle indisponibilité.
Le site peut contenir des liens vers des sites tiers. L'éditeur n'exerce aucun contrôle sur ces sites et décline toute responsabilité quant à leur contenu.
9. Données personnelles et cookies
Le traitement des données à caractère personnel collectées sur ce site est décrit dans notre Politique de confidentialité.
10. Droit applicable et juridiction compétente
Les présentes mentions légales sont soumises au droit français. En cas de litige et à défaut de résolution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents.
11. Contact
Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales : contact@sabryachaaf.com.